Mentions Légales




Confidentialité

La commune de Domarin n'enregistre pas d'informations personnelles permettant l'identification, à l'exception des formulaires que l'utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.
Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition à communication et de suppression sur simple demande à Domarin, 33 Bis AVENUE DU BOURG 38300 DOMARIN. La commune de Domarin pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d'évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.
Ce site est la propriété de la commune de Domarin, SIRET 213 801 491 00019, dont le siège social est situé 33 Bis AVENUE DU BOURG 38300 DOMARIN.


Liens hypertexte

Domarin ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.


Editeur et Directeur de la publication

Domarin / RCS: Inconnu
Siret: 213 801 491 00019 / N° de téléphone : 04 74 93 18 67
Siège social : 33 Bis AVENUE DU BOURG 38300 DOMARIN


Hébergement

OVH SAS au capital de 10 000 000 euros / RCS Roubaix - Tourcoing
Siret : 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
www.ovh.fr
Mentions Légales - Domarin © 2015 - 2017. Tous droits réservés.